Mentions légales

Siège de l’entreprise  

BIJOUX - CAILLOUX – CHOUETTES 

Gaëlle du MESNIL EI
28 rue des demoiselles de Saint CYR

78210 SAINT CYR L’ECOLE

SIREN 513 408 260 

Statut de Micro-entrepreneur

TVA non applicable selon l'article 293-b du CGI

Immatriculée au RCS

Responsable de la publication : Bijoux-Cailloux-Chouettes

Hébergement & Conception
Jimdo GmbH

Stresemannstr. 375

22761 Hamburg

Germany

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997

Liens hypertexte

La création de liens hypertextes vers le site BIJOUX-CAILLOUX-CHOUETTES doit faire l'objet d'une autorisation au préalable auprès du responsable de ce site.

Propriété intellectuelle

Le site internet, les textes et/ou les images ainsi que sa composition globale sont la propriété exclusive de BIJOUX - CAILLOUX – CHOUETTES.

Toute représentation partielle ou bien totale du site par moyens que ce soit employés, sans autorisation légale du créateur de ce site, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du code de la propriété intellectuelle L 335-2.

La marque BIJOUX - CAILLOUX – CHOUETTES ainsi que le logo figurant sur le site est une marque déposée à l'INPI. Toute reproduction partielle de la marque ou du logo sans autorisation de son propriétaire est donc interdite, article L7 13-2 du code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles : 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifié, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, d'opposition et de suppression de ces données vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à l'adresse électronique par le formulaire ou par voie postale au 28, rue des demoiselles de saint CYR - 78210 SAINT CYR L’ECOLE.
Si vous ne souhaitez pas recevoir  d'offres et informations par newsletter, vous pouvez nous en informer par email via le formulaire de contact. 
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.